1. Informations générales
Propriétaire du site :
Nom de la société ou organisme : [Nom de votre société]
Forme juridique : [Forme juridique de la société]
Capital social : [Capital social de la société]
RCS : [Numéro de registre du commerce et des sociétés]
Adresse du siège social : [Adresse complète du siège social]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
E-mail : [Adresse e-mail de contact]
Directeur de la publication :
[Nom du directeur de la publication]
Responsable de la rédaction :
[Nom du responsable de la rédaction]
2. Hébergement du site
Hébergeur : o2switch – Informatique et Libertés
Adresse de l’hébergeur :222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont -Ferrand.
Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
E-mail de l’hébergeur : support@o2switch.fr
3. Création et développement du site Internet
Chris Gaillard Webdesign Grenoble
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet rezo-tcla-haiti.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leurs mises en forme sont la propriété exclusive de la société [Nom de votre société] à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de [Nom de votre société]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
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8. Limitation de Responsabilité
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9. Droit applicable et Attribution de Juridiction
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